1515469 résultats trouvés
- Question écrite n° 56972 de M. Cuq Henri
- Date de dépôt : 20/04/1992
- Postes et telecommunications - Fonctionnement - Contrat de plan entre l'Etat et la poste. perspectives. zones rurales
- Question écrite n° 56964 de M. Geng Francis
- Date de dépôt : 20/04/1992
- Impots locaux - Taxe de sejour - Perception. reforme. consequences. hotels
- Question écrite n° 56914 de M. Rossi Andr�
- Date de dépôt : 20/04/1992
- Armee - Fonctionnement : Aisne - Dissolution de plusieurs regiments. consequences. economie locale
- Question écrite n° 56861 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 20/04/1992
- Politique exterieure - Action humanitaire - Associations. cout des envois. aide de l'Etat
- Question écrite n° 56664 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 20/04/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Industrie et commerce exterieur : personnel - Ingenieurs de l'industrie et des mines. statut
- Question écrite n° 56666 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 20/04/1992
- Hopitaux et cliniques - Personnel - Centres hospitaliers. indemnite forfaitaire de risque. conditions d'attribution. personnels des centres d'information et soins de l'immunodeficience
- Question écrite n° 56828 de M. Adevah-Poeuf Maurice
- Date de dépôt : 20/04/1992
- Radio - Radioamateurs - Taxes. montant. consequences
- Question écrite n° 56765 de M. Saumade G�rard
- Date de dépôt : 20/04/1992
- Mutualite sociale agricole - Retraites - Mise en parite avec le regime general. perspectives
- Question écrite n° 56873 de Mme Hubert �lisabeth
- Date de dépôt : 20/04/1992
- Hopitaux et cliniques - Personnel - Indemnite forfaitaire de risque. attribution au personnel relevant des centres d'information et de soins de l'immunodeficience
- Question écrite n° 56979 de M. Montdargent Robert
- Date de dépôt : 20/04/1992
- Professions paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Liberaux. avenant a la convention nationale. actes. quotas
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