Résultats de la recherche

1512399 résultats trouvés

Question écrite n° 73675 de M. Jacques Bompard
Date de dépôt : 10/02/2015
ordre public - terrorisme - djihad. lutte et prévention
Question écrite n° 78794 de M. Philippe Goujon
Date de dépôt : 28/04/2015
police - police nationale - psychologues. statut. revalorisation
Question écrite n° 85753 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 28/07/2015
déchets, pollution et nuisances - air - coûts. rapport parlementaire. propositions
Question écrite n° 85719 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 28/07/2015
déchets, pollution et nuisances - air - coûts. rapport parlementaire. propositions
Question écrite n° 81391 de Mme Anne-Yvonne Le Dain
Date de dépôt : 16/06/2015
enseignement secondaire - programmes - collèges. langues régionales. perspectives
Question écrite n° 65938 de M. William Dumas
Date de dépôt : 07/10/2014
transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
Question écrite n° 6194 de M. Guillaume Larrivé
Date de dépôt : 02/10/2012
travail - coût du travail - statistiques
Question écrite n° 58075 de M. Yannick Moreau
Date de dépôt : 24/06/2014
mer et littoral - fonds marins - exploration. perspectives
Question écrite n° 9063 de M. Dominique Dord
Date de dépôt : 06/11/2012
handicapés - allocation aux adultes handicapés - conditions d'attribution
Question écrite n° 68150 de M. Claude de Ganay
Date de dépôt : 04/11/2014
finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions