1514625 résultats trouvés
- Question écrite n° 52932 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Etablissements sociaux et de soins - Fonctionnement - Centres sociaux. moyens financiers. effectifs de personnel. directeurs. animateurs
- Question écrite n° 52784 de M. Bayrou Fran�ois
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Petrole et derives - TIPP - Exoneration. agro-carburants. perspectives
- Question écrite n° 52892 de M. Longuet G�rard
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Postes et telecommunications - Timbres - Commemoration du centieme anniversaire de la naissance de Louis de Broglie
- Question écrite n° 52703 de M. Raoult �ric
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Handicapes - Politique et reglementation - Perspectives
- Question écrite n° 52978 de M. Poniatowski Ladislas
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Handicapes - Allocations et ressources - Revalorisation
- Question écrite n° 52852 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Professions sociales - Reglementation - Professionnels de l'intervention a domicile
- Question écrite n° 52820 de M. Garrouste Marcel
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Assurances - Assurance automobile - Passagers d'un vehicule vole. reglementation
- Question écrite n° 52989 de M. Lombard Paul
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Mer et littoral - Pollution et nuisances - Mediterranee. algue : caulerpa taxifolia. lutte et prevention
- Question écrite n° 53012 de M. Legras Philippe
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Bois et forets - Entreprises - Fonds de redeveloppement industriel. beneficiaires. entreprises de premiere transformation du bois
- Question écrite n° 52976 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Handicapes - Politique et reglementation - Sourds et malentendants. communication bilingue. langue des signes et francais. communication orale. choix
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