1512394 résultats trouvés
- Question écrite n° 55410 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Postes et telecommunications - Courrier : Nord-Pas-de-Calais - Services ambulants nocturnes. suppression. consequences
- Question écrite n° 55336 de M. L�onard G�rard
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Enseignement : personnel - Personnel de direction - Carriere. obligation de mobilite
- Question écrite n° 55314 de M. Tr�mel Pierre-Yvon
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Retraites : regimes autonomes et speciaux - Calcul des pensions - Prise en compte des periodes de service national. harmonisation des regimes
- Question écrite n° 55496 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Handicapes - Politique et reglementation - Deficience visuelle. grille d'evaluation. reforme. consequences
- Question écrite n° 55508 de M. Pelchat Michel
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
- Question écrite n° 55522 de M. Dousset Maurice
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Circulation routiere - Reglementation et securite - Equipements de securite. arriere des vehicules. enfants. consequences. clubs sportifs
- Question écrite n° 55325 de M. Falala Jean
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Preretraites - Politique et reglementation - Preretraites agricoles
- Question écrite n° 55512 de M. Reymann Marc
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
- Question écrite n° 55284 de M. Bapt G�rard
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Retraites : generalites - Calcul des pensions - Periodes de detention, d'internement administratif ou d'assignation a residence. assimilation a des periodes de chomage involontaire
- Question écrite n° 55237 de M. Spiller Christian
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Personnes agees - Etablissements d'accueil - Maison de retraite reprise par un centre communal d'action sociale. personnel. statut
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats