1515490 résultats trouvés
- Amendement n° 234 - PLF POUR 2016 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3096
- Date de dépôt : 02/10/2015
- Amendement de M. Olivier Faure, M. Duron et M. Caullet - Article 14 - Rejeté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
- Amendement n° 381 - RÉFORME FERROVIAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1990
- Date de dépôt : 13/06/2014
- Amendement de M. Pauvros, M. Duron et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Transports : réforme ferroviaire)
- Amendement n° 2 - RELATIF À LA VILLE ET À LA COHÉSION URBAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1337
- Date de dépôt : 07/11/2013
- Amendement de M. Boudié - Article 5 - Retiré
- Voir le dossier (Logement et urbanisme : ville et cohésion urbaine)
- Amendement n° 919 - RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ - deuxième lecture - n° 3564
- Date de dépôt : 14/03/2016
- Amendement de le Gouvernement - Article 36 - Adopté
- Voir le dossier (Environnement : reconquête de la biodiversité)
- Amendement n° 448 - PLF POUR 2016 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3096
- Date de dépôt : 02/11/2015
- Amendement de le Gouvernement - Article 24 - Adopté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
- Amendement n° 267 - DÉLIMITATION DES RÉGIONS ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2120
- Date de dépôt : 11/07/2014
- Amendement de M. Poisson - Article 6 - Non soutenu
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : délimitation des régions et calendrier électoral)
- Amendement n° 50 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2014 - Nouvelle Lecture - n° 1592
- Date de dépôt : 06/12/2013
- Amendement de M. Carrez et M. Mariton - Article 18 - Retiré
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2014)
- Amendement n° 509 - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1536
- Date de dépôt : 12/04/2014
- Amendement de M. Blein, rapporteur - Article 3 - Adopté
- Voir le dossier (Economie : économie sociale et solidaire)
- Amendement n° 1590 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
- Date de dépôt : 13/03/2015
- Amendement de M. Aboud - Article 21 - Rejeté
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
- Amendement n° 140 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 23/10/2014
- Amendement de M. Terrasse - Après l'article 60 - Non renseigné
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
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