1512394 résultats trouvés
- Question écrite n° 55416 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Voirie - Voirie rurale - Chemins ruraux. mise en culture par les riverains. consequences
- Question écrite n° 55285 de M. Bapt G�rard
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Annuites liquidables. reglement de certaines situations resultant des evenements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine et de la seconde guerre mondiale. lois no 82-1021 du 3 decembre 1982 et 87-503 du 8 juillet 1987. application. groupes mobiles de
- Question écrite n° 55371 de M. Pelchat Michel
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Personnes agees - Politique de la vieillesse - Dependance. projet de loi. depot
- Question écrite n° 55263 de M. Ehrmann Charles
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Culture et communication : fonctionnement - Achat d'un navire pour le transformer en ambassadeur de la France pour l'Amerique du Sud
- Question écrite n° 55338 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Enseignement secondaire - Fonctionnement : Savoie - Dotation horaire. colleges
- Question écrite n° 55262 de M. Ehrmann Charles
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Gouvernement - Ministres et secretaires d'Etat - Pouvoirs exceptionnels. reglementation
- Question écrite n° 55346 de M. Millet Gilbert
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Fonctionnaires et agents publics - Remunerations - Supplement familial de traitement. conditions d'attribution
- Question écrite n° 55506 de M. de Gastines Henri
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
- Question écrite n° 55507 de M. Goasduff Jean-Louis
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
- Question écrite n° 55245 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Professions sociales - Formation professionnelle : Essonne - Association de gestion du centre de sciences sociales appliquees d'Evry. agrement. retrait. consequences
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