1512393 résultats trouvés
- Question écrite n° 29100 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 11/06/2013
- Parlement - députés et sénateurs - honorariat. attribution. réglementation
- Question écrite n° 33847 de M. Alain Chrétien
- Date de dépôt : 30/07/2013
- agriculture - élevage - plan de modernisation des bâtiments d'élevage. aides de l'État
- Question écrite n° 83900 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 30/06/2015
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - pensions - industries électriques et gazières. rapport. recommandation
- Question écrite n° 51561 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 11/03/2014
- enfants - protection - GIPED. Cour des comptes. recommandations
- Question écrite n° 81500 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 16/06/2015
- ministères et secrétariats d'État - Premier ministre - déplacement. coût
- Question écrite n° 67046 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 21/10/2014
- Parlement - lois - textes d'application. publication
- Question écrite n° 88699 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 22/09/2015
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 28830 de M. François Baroin
- Date de dépôt : 11/06/2013
- consommation - sécurité alimentaire - gomme à mâcher
- Question écrite n° 2069 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 31/07/2012
- étrangers - immigration - politique de l'immigration. perspectives
- Question écrite n° 76313 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 24/03/2015
- commerce extérieur - exportations - PME. internationalisation. soutien
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