Résultats de la recherche

1515500 résultats trouvés

Question écrite n° 66696 de M. Rudy Salles
Date de dépôt : 21/10/2014
agriculture - viticulteurs - main-d'oeuvre saisonnière. réglementation
Question écrite n° 16544 de Mme Sophie Rohfritsch
Date de dépôt : 29/01/2013
enseignement - programmes - langues régionales
Question écrite n° 84574 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 07/07/2015
sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - insécurité. lutte et prévention. rapport parlementaire. propositions
Question écrite n° 5885 de Mme Sophie Dessus
Date de dépôt : 02/10/2012
impôts et taxes - politique fiscale - exploitants agricoles
Question écrite n° 47221 de Mme Martine Faure
Date de dépôt : 24/12/2013
TVA - taux - horticulture
Question écrite n° 45287 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 10/12/2013
enseignement supérieur : personnel - professeurs - classes préparatoires. réforme
Question écrite n° 21436 de M. Pascal Terrasse
Date de dépôt : 19/03/2013
retraites : régimes autonomes et spéciaux - paiement des pensions - industries électriques et gazières. calendrier. réforme
Question écrite n° 17597 de Mme Marie-Louise Fort
Date de dépôt : 05/02/2013
santé - obésité - lutte et prévention
Question écrite n° 99633 de M. Jean-Claude Buisine
Date de dépôt : 04/10/2016
santé - ostéoporose - lutte et prévention
Question orale sans débat n° 1514 de M. Stéphane Travert
Date de dépôt : 07/06/2016
collectivités territoriales - coopération - intercommunalités. services publics. Coutances. perspectives