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Question écrite n° 54924 de M. Bayard Henri
Date de dépôt : 09/03/1992
Finances publiques - Execution du budget - Loi de finances pour 1992. credits votes. gel
Question écrite n° 55042 de M. Pelchat Michel
Date de dépôt : 09/03/1992
Enseignement secondaire - Programmes - Biologie. geologie
Question écrite n° 55143 de Mme Isaac-Sibille Bernadette
Date de dépôt : 09/03/1992
Enseignement secondaire - Programmes - Langues anciennes
Question écrite n° 54935 de M. Stasi Bernard
Date de dépôt : 09/03/1992
Gouvernement - Structures gouvernementales - Ministere des retraites. creation
Question écrite n° 54943 de M. Hage Georges
Date de dépôt : 09/03/1992
Enseignement maternel et primaire - Fonctionnement : Paris - Rentree 1992. effectifs de personnel. nombre de classes
Question écrite n° 55077 de M. Reitzer Jean-Luc
Date de dépôt : 09/03/1992
Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
Question écrite n° 55090 de M. Franchis Serge
Date de dépôt : 09/03/1992
Vin et viticulture - Vins - Vins mousseux de qualite. reconnaissance. consequences. cremants
Question écrite n° 54920 de M. Lambert Michel
Date de dépôt : 09/03/1992
Departements - Conseils generaux et conseillers generaux - Appellation. conseils departementaux. conseillers departementaux
Question écrite n° 55160 de M. de Broissia Louis
Date de dépôt : 09/03/1992
Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Armee. militaires originaires d'anciennes colonies ou d'anciens protectorats
Question écrite n° 55207 de Mme Hubert �lisabeth
Date de dépôt : 09/03/1992
Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences