Résultats de la recherche

1515491 résultats trouvés

Question écrite n° 68075 de M. Georges Ginesta
Date de dépôt : 04/11/2014
famille - protection maternelle et infantile - CESE. rapport. proposition
Question au Gouvernement n° 2258 de M. Bruno Le Roux
Date de dépôt : 05/11/2014
ordre public - maintien - sécurité. missions
Question écrite n° 85197 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 14/07/2015
santé - psychiatrie - rapport. propositions
Question écrite n° 30594 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 25/06/2013
recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
Question écrite n° 5642 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 02/10/2012
audiovisuel et communication - télévision numérique terrestre - couverture du territoire
Question écrite n° 82410 de Mme Valérie Boyer
Date de dépôt : 23/06/2015
santé - obésité - lutte et prévention
Question écrite n° 22182 de M. Philippe Meunier
Date de dépôt : 26/03/2013
ministères et secrétariats d'État - personnel - égalité professionnelle homme-femme
Question écrite n° 83740 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 30/06/2015
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. suppression
Question au Gouvernement n° 4310 de M. Patrice Carvalho
Date de dépôt : 03/11/2016
voirie - autoroutes - plan de relance. financement
Question écrite n° 35073 de M. Yves Daniel
Date de dépôt : 30/07/2013
sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - usurpations d'identité. lutte et prévention