1512370 résultats trouvés
- Question écrite n° 23268 de Mme Chantal Guittet
- Date de dépôt : 09/04/2013
- défense - marine - aéronavale. opération Harmattan en 2011. récompenses. attribution
- Question écrite n° 56924 de M. Denis Baupin
- Date de dépôt : 10/06/2014
- énergie et carburants - énergie solaire - électricité produite. rachat par EDF. tarif
- Question écrite n° 54451 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 29/04/2014
- anciens combattants et victimes de guerre - office national - ONAC. réorganisation. perspectives
- Question écrite n° 102369 de M. Yves Albarello
- Date de dépôt : 07/02/2017
- consommation - protection des consommateurs - démarchage téléphonique. dispositif d'opposition
- Question écrite n° 53450 de M. Bernard Roman
- Date de dépôt : 08/04/2014
- transports urbains - sécurité des usagers - compétences
- Question écrite n° 64948 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 23/09/2014
- sports - subventions - collectivités territoriales. football et rugby professionnels. perspectives
- Question écrite n° 58089 de M. Sauveur Gandolfi-Scheit
- Date de dépôt : 24/06/2014
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - durée de validité. passage aux frontières
- Question écrite n° 29388 de M. Marcel Bonnot
- Date de dépôt : 18/06/2013
- contributions indirectes - accises - alcools. taux. perspectives
- Question écrite n° 44013 de M. Philippe Baumel
- Date de dépôt : 03/12/2013
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - subvention publique. réduction
- Question écrite n° 21364 de M. Yann Capet
- Date de dépôt : 19/03/2013
- presse et livres - aides de l'État - orientations. perspectives
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