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Question écrite n° 69655 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 25/11/2014
enseignement maternel et primaire - pédagogie - apprentissage. lecture. conséquences
Question écrite n° 30243 de M. Philippe Meunier
Date de dépôt : 25/06/2013
enseignement - politique de l'éducation - Cour des comptes. rapport. conclusions
Question écrite n° 18842 de M. Arnaud Leroy
Date de dépôt : 19/02/2013
ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : structures administratives - Maison des Français de l'étranger. missions. moyens
Question écrite n° 85627 de M. Luc Belot
Date de dépôt : 21/07/2015
transports - réglementation - voitures de tourisme avec chauffeur
Question écrite n° 63139 de Mme Sophie Rohfritsch
Date de dépôt : 19/08/2014
sécurité routière - permis de conduire - tracteurs agricoles de déneigement
Question écrite n° 82617 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 30/06/2015
architecture - politique architecturale - Cité de l'architecture et du patrimoine. Cour des comptes. rapport. recommandations
Question écrite n° 39952 de Mme Bérengère Poletti
Date de dépôt : 15/10/2013
déchets, pollution et nuisances - eau - pollutions agricoles. nitrates. politiques communautaires
Question écrite n° 80571 de M. Jacques Cresta
Date de dépôt : 02/06/2015
prestations familiales - allocations familiales - prime de naissance. réglementation
Question écrite n° 38655 de Mme Marie-Christine Dalloz
Date de dépôt : 01/10/2013
élevage - PAC - filière équine. revendications
Question écrite n° 35142 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
Date de dépôt : 30/07/2013
travail - congé parental d'éducation - réforme. conséquences