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- Question écrite n° 89837 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 06/10/2015
- Français de l'étranger - retour - rapport parlementaire. recommandations
- Question écrite n° 45297 de M. Philippe Vigier
- Date de dépôt : 10/12/2013
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- Question écrite n° 57520 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 17/06/2014
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- Question écrite n° 90453 de Mme Martine Faure
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- transports aériens - Air France - perspectives
- Question écrite n° 5974 de M. Jean-Luc Warsmann
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- Parlement - lois - textes d'application. publication
- Question écrite n° 4601 de M. Gérald Darmanin
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- enseignement technique et professionnel - fonctionnement - moyens. effectif de personnel
- Question écrite n° 97443 de M. David Habib
- Date de dépôt : 05/07/2016
- sécurité publique - plans de prévention des risques - sites SEVESO. Protection
- Question écrite n° 63397 de Mme Sophie Rohfritsch
- Date de dépôt : 02/09/2014
- consommation - publicité - enfants. protection
- Question écrite n° 22665 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 02/04/2013
- élevage - bovins - aides de l'État
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