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Question écrite n° 56207 de M. Dosi�re Ren�
Date de dépôt : 13/04/1992
Departements - Conseillers generaux - Elections cantonales de mars 1992. conseillers elus. age moyen
Question écrite n° 56336 de M. Vaillant Daniel
Date de dépôt : 13/04/1992
Education physique et sportive - Personnel - Enseignants. mutations
Question écrite n° 56380 de M. Proriol Jean
Date de dépôt : 13/04/1992
Postes et telecommunications - Fonctionnement - Brigade de reserve de la Poste. effectifs de personnel
Question écrite n° 56183 de M. Nesme Jean-Marc
Date de dépôt : 13/04/1992
Vignettes - Taxe differentielle sur les vehicules a moteur - Exoneration. betailleres
Question écrite n° 56411 de M. Briand Maurice
Date de dépôt : 13/04/1992
Environnement - Politique et reglementation - Plans municipaux d'environnement. bilan
Question écrite n° 56634 de M. Wacheux Marcel
Date de dépôt : 13/04/1992
Anciens combattants et victimes de guerre - Retraite mutualiste du combattant - Conditions d'attribution
Question écrite n° 56554 de M. Pelchat Michel
Date de dépôt : 13/04/1992
Police - Police municipale - Statut
Question écrite n° 56244 de M. Montcharmont Gabriel
Date de dépôt : 13/04/1992
Automobiles et cycles - Vols - Lutte et prevention. dispositifs de securite
Question écrite n° 56314 de M. Charles Serge
Date de dépôt : 13/04/1992
Television - Redevance - Reglementation. hotellerie
Question écrite n° 56469 de M. Pelchat Michel
Date de dépôt : 13/04/1992
Politique exterieure - Europe de l'Est - Centrales nucleaires. securite. aide de la France