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Question orale sans débat n° 552 de Mme Hélène Geoffroy
Date de dépôt : 18/02/2014
agroalimentaire - pain et pâtisserie - entreprise Sofrapain. emploi et activité. Rhône
Question écrite n° 64421 de M. Jean-Pierre Gorges
Date de dépôt : 23/09/2014
élevage - ovins - loups. aide aux éleveurs. perspectives
Question écrite n° 23411 de M. Dominique Dord
Date de dépôt : 09/04/2013
enseignement - cantines scolaires - repas. qualité. réglementation
Question écrite n° 23707 de M. Maurice Leroy
Date de dépôt : 09/04/2013
santé - obésité - lutte et prévention
Question écrite n° 1882 de M. François Brottes
Date de dépôt : 31/07/2012
banques et établissements financiers - prêts - prêts immobiliers. indexation en devises. conséquences
Question écrite n° 70677 de M. Fernand Siré
Date de dépôt : 09/12/2014
audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. perspectives
Question écrite n° 40542 de M. Philippe Meunier
Date de dépôt : 22/10/2013
État - organisation - organisation territoriale. Cour des comptes. recommandations
Question écrite n° 16585 de M. Sergio Coronado
Date de dépôt : 29/01/2013
étrangers - immigration clandestine - lutte et prévention
Question écrite n° 78656 de M. Patrice Carvalho
Date de dépôt : 28/04/2015
enseignement secondaire - collèges - langues étrangères. allemand. perspectives
Question écrite n° 51881 de M. Pascal Popelin
Date de dépôt : 11/03/2014
santé - maladies rares - prise en charge. maladie de Tarlov