1516463 résultats trouvés
- Question écrite n° 25580 de M. Jean-Luc Drapeau
- Date de dépôt : 30/04/2013
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - loi n° 2005-102 du 11 février 2005. décret. publication
- Question écrite n° 59049 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 08/07/2014
- audiovisuel et communication - CNC - ressources. cinéma. financement
- Question écrite n° 79980 de M. Sergio Coronado
- Date de dépôt : 19/05/2015
- système pénitentiaire - détenus - conditions de détention. Contrôleur général des lieux de privation de liberté. rapport. propositions
- Question écrite n° 87586 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 25/08/2015
- tourisme et loisirs - politique du tourisme - développement. rapport. proposition
- Question écrite n° 4932 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 18/09/2012
- télécommunications - Internet - données personnelles. décès
- Question écrite n° 88865 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 22/09/2015
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : ambassades et consulats - Papouasie-Nouvelle Guinée. consulat. fermeture
- Question écrite n° 54037 de M. Jean-Louis Destans
- Date de dépôt : 22/04/2014
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - infirmiers. revendications
- Question au Gouvernement n° 3029 de Mme Sandrine Doucet
- Date de dépôt : 24/06/2015
- politique extérieure - Grèce - dette publique. renégociation. attitude de la France
- Question écrite n° 13103 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 11/12/2012
- étrangers - demandeurs d'asile - rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 56491 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 03/06/2014
- emploi - politique de l'emploi - jeunes. rapport. préconisations
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