1514413 résultats trouvés
- Question écrite n° 59387 de M. Fillon Fran�ois
- Date de dépôt : 29/06/1992
- Personnes agees - Politique de la vieillesse - Personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer
- Question écrite n° 59506 de M. Coussain Yves
- Date de dépôt : 29/06/1992
- Boissons et alcools - Alcoolisme - Lutte et prevention. aides de l'Etat
- Question écrite n° 59475 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 29/06/1992
- Professions sociales - Travailleurs sociaux - Formation professionnelle. desengagement de l'Etat. moyens financiers
- Question écrite n° 59381 de M. Beaumont Ren�
- Date de dépôt : 29/06/1992
- Enseignement secondaire : personnel - PEGC - Statut. integration dans le corps des professeurs certifies
- Question écrite n° 59500 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 29/06/1992
- Cultes - Politique et reglementation - Islam. pratique en France. conseil de reflexion sur l'islam en france. bilan et perspectives
- Question écrite n° 59466 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 29/06/1992
- Personnes agees - Etablissements d'accueil - Creation. financement. moyens des collectivites locales
- Question écrite n° 59416 de Mme Bachelot-Narquin Roselyne
- Date de dépôt : 29/06/1992
- Associations - Politique et reglementation - Fiducie. perspectives
- Question écrite n° 59356 de M. Colombier Georges
- Date de dépôt : 29/06/1992
- Mutualite sociale agricole - Retraites - FNS. conditions d'attribution
- Question écrite n° 59367 de M. Birraux Claude
- Date de dépôt : 29/06/1992
- Boissons et alcools - Alcoolisme - Lutte et prevention. aides de l'Etat
- Question écrite n° 59292 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 29/06/1992
- Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Montant des pensions - Professeurs de l'enseignement prive sous contrat. disparite avec l'enseignement public
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