1514433 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 2968 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 10/06/2015
- impôt sur le revenu - paiement - prélèvement à la source. perspectives
- Question écrite n° 1953 de Mme Patricia Adam
- Date de dépôt : 31/07/2012
- défense - arsenaux - Brest. restructuration. perspectives
- Question écrite n° 5044 de M. Jean-Louis Touraine
- Date de dépôt : 25/09/2012
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application
- Question écrite n° 52296 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 18/03/2014
- langue française - défense et usage - rapport parlementaire. préconisations
- Question au Gouvernement n° 1707 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 27/02/2014
- chômage : indemnisation - professionnels du spectacle - intermittents. réforme. perspectives
- Question écrite n° 70877 de Mme Christine Pires Beaune
- Date de dépôt : 09/12/2014
- politique extérieure - aide au développement - répartition. pays les moins avancés. orientations
- Question écrite n° 3344 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 28/08/2012
- aménagement du territoire - politique de la ville - Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 25031 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 23/04/2013
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. rapport. propositions
- Question écrite n° 68019 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 04/11/2014
- énergie et carburants - stations-service - comité professionnel de la distribution des carburants. budget. réduction. conséquences
- Question écrite n° 56828 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 10/06/2014
- agriculture - semences - semences traitées. destruction. réglementation. contrôles
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