1517207 résultats trouvés
- Question écrite n° 54892 de M. Lengagne Guy
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Armes - Vente et detention - Publicite. presse a large diffusion
- Question écrite n° 54647 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Enseignement maternel et primaire - Fonctionnement : Cotes-d'Armor - Effectifs de personnel. instituteurs
- Question écrite n° 54587 de M. Bergelin Christian
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Professions paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Liberaux. avenant a la convention nationale. actes. quotas
- Question écrite n° 54599 de M. Brocard Jean
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Fonctionnaires et agents publics - Remunerations - Grille indiciaire. reforme. consequences
- Question écrite n° 54689 de M. Berson Michel
- Date de dépôt : 02/03/1992
- Enseignement secondaire : personnel - Enseignants - Remunerations. changements d'echelon. consequences. delais
- Question écrite n° 54551 de M. Ferrand Jean-Michel
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
- Question écrite n° 54560 de M. Durr Andr�
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
- Question écrite n° 54539 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Prestations familiales - Montant - Revalorisation
- Question écrite n° 54353 de M. Dollo Yves
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Personnes agees - Etablissements d'accueil - Unites d'accueil des personnes dependantes. effectifs de personnel. ratio. definition
- Question écrite n° 54438 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Enseignement superieur - Professions paramedicales - Infirmiers et infirmieres. etudes. reforme. perspectives
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