1514412 résultats trouvés
- Question écrite n° 73031 de Mme Maina Sage
- Date de dépôt : 27/01/2015
- ministères et secrétariats d'État - culture et communication : archives - état civil. Polynésie française. numérisation. perspectives
- Question écrite n° 39490 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 08/10/2013
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés non bâties - terrains constructibles. réforme
- Question écrite n° 79003 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 05/05/2015
- collectivités territoriales - compétences - réforme. territoires ruraux. perspectives
- Question écrite n° 90861 de M. Jean-Patrick Gille
- Date de dépôt : 10/11/2015
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives
- Question écrite n° 78852 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 28/04/2015
- retraites : généralités - pensions - droits familiaux. Haut conseil de la famille. rapport. propositions
- Question écrite n° 60371 de M. Arnaud Robinet
- Date de dépôt : 15/07/2014
- finances publiques - dépenses - finances publiques locales. collectivités territoriales. consultation
- Question écrite n° 74898 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 03/03/2015
- assurance maladie maternité : prestations - frais d'optique - remboursement. encadrement. mise en œuvre
- Question écrite n° 72780 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 20/01/2015
- sang et organes humains - organes humains - dons. sensibilisation
- Question écrite n° 72473 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 13/01/2015
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - artisans - revendications
- Question écrite n° 3775 de M. Christophe Bouillon
- Date de dépôt : 04/09/2012
- ministères et secrétariats d'État - travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social : personnel - contrôleurs du travail. carrière. réforme. perspectives
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