1514412 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1322 de Mme Annick Lepetit
- Date de dépôt : 09/02/2016
- automobiles et cycles - véhicules électriques - bornes de recharge. développement. financement
- Question écrite n° 102516 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 07/02/2017
- télécommunications - très haut débit - déploiement
- Question écrite n° 78848 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 28/04/2015
- retraites : généralités - pensions - droits familiaux. Haut conseil de la famille. rapport. propositions
- Question écrite n° 21268 de M. Arnaud Leroy
- Date de dépôt : 19/03/2013
- matières premières - métaux - terres rares
- Question écrite n° 100423 de Mme Sylviane Bulteau
- Date de dépôt : 01/11/2016
- TVA - exonération - mises à disposition. organismes à but non lucratif. réglementation
- Question écrite n° 22996 de M. Jean-Luc Bleunven
- Date de dépôt : 02/04/2013
- retraites : généralités - allocations non contributives - allocation de solidarité aux personnes âgées. réglementation
- Question écrite n° 63901 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 16/09/2014
- chasse et pêche - chasse - réglementation. Alsace-Moselle
- Question écrite n° 29802 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 18/06/2013
- professions de santé - ergothérapeutes - formation. revendications
- Question écrite n° 60462 de M. Patrice Prat
- Date de dépôt : 15/07/2014
- marchés publics - appels d'offres - stratégie. produits français
- Question écrite n° 54529 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 29/04/2014
- communes - DSR - répartition. bourgs-centres. réglementation
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