1514428 résultats trouvés
- Amendement n° 166 - RECHERCHE SUR L'EMBRYON ET LES CELLULES SOUCHES EMBRYONNAIRES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 825
- Date de dépôt : 25/03/2013
- Amendement de M. Meunier - Article UNIQUE - Non soutenu
- Voir le dossier (Recherche, sciences et techniques : recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires)
- Amendement n° 7 - PRÉDICATION SUBVERSIVE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4016
- Date de dépôt : 10/10/2016
- Amendement de M. Bompard - Article PREMIER - Tombé
- Voir le dossier (Justice : pénalisation de la prédication subversive)
- Amendement n° 260 - PLF POUR 2015 - Nouvelle Lecture - n° 2438
- Date de dépôt : 12/12/2014
- Amendement de le Gouvernement - Article 32 - Adopté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- Amendement n° 887 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2673
- Date de dépôt : 27/03/2015
- Amendement de M. Fasquelle, M. Le Fur et M. Bénisti - Article 30 - Non soutenu
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
- Amendement n° 527 - PLF POUR 2016 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3096
- Date de dépôt : 09/10/2015
- Amendement de M. Philippe Armand Martin - Après l'article 9 - Non renseigné
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
- Amendement n° 615 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 19/09/2014
- Amendement de M. Lesage - Article 27 - Tombé
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 22 - RÉFORME DU DROIT D'ASILE - Nouvelle Lecture - n° 2807
- Date de dépôt : 12/06/2015
- Amendement de M. Coronado et M. Molac - Article 7 - Rejeté
- Voir le dossier (Affaires étrangères : réforme du droit d'asile)
- Amendement n° 427 - CONSOMMATION - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1015
- Date de dépôt : 07/06/2013
- Amendement de M. Benoit, M. Sauvadet, M. Reynier, M. Tuaiva, M. Favennec, M. Demilly, M. Pancher, M. Piron et M. Zumkeller - Article 5 - Tombé
- Voir le dossier (Economie : consommation)
- Amendement n° 257 - PLFR POUR 2016 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4235
- Date de dépôt : 26/11/2016
- Amendement de Mme Laclais, M. Caresche, Mme Françoise Dumas, M. Gagnaire et M. Pellois - Après l'article 21 - Adopté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2016)
- Amendement n° 195 - SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3103
- Date de dépôt : 05/11/2015
- Amendement de Mme Hélène Geoffroy, rapporteure - Article 38 - Adopté
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
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