1514435 résultats trouvés
- Question écrite n° 59008 de M. Bosson Bernard
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Hotellerie et restauration - Telephone - Communications telephoniques des clients. facturation par l'hotelier. liberte
- Question écrite n° 59133 de M. de Broissia Louis
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Enseignement secondaire : personnel - PEGC - Statut. integration dans le corps des professeurs certifies
- Question écrite n° 59076 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Enseignement superieur - Examens et concours - CAPES de lettres. admissibilite. note plancher
- Question écrite n° 59243 de M. Berthol Andr�
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Douanes - Fonctionnement - Effectifs de personnel. veterinaires inspecteurs
- Question écrite n° 59036 de M. Clert Andr�
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Retraites : regimes autonomes et speciaux - Employes de notaires : calcul des pensions - Prise en compte des periodes d'activite professionnelle effectuees dans les DOM. coordination entre le regime general et le regime de la CRPCEN
- Question écrite n° 59252 de M. Madelin Alain
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Boissons et alcools - Alcoolisme - Lutte et prevention. aides de l'Etat
- Question écrite n° 59250 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre - Reglementation - Suffixes. perspectives
- Question écrite n° 59104 de M. Calloud Jean-Paul
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Preretraites - Politique et reglementation - Preretraites agricoles
- Question écrite n° 59017 de M. Luppi Jean-Pierre
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Logement - Politique et reglementation - Organismes construisant des logements d'insertion. regime fiscal
- Question écrite n° 59159 de M. Gengenwin Germain
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Emploi - Statistiques - Chomage. ANPE. bureau international du travail. disparites
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