1517168 résultats trouvés
- Question écrite n° 54487 de M. Deprez L�once
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Collectivites locales - Finances locales - Tresorerie. dette. gestion. rapport de la Cour des comptes
- Question écrite n° 54529 de M. Ferrand Jean-Michel
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Enseignement secondaire : personnel - Enseignants - Enseignement specialise. reeducateurs des groupes d'aide psycho-pedagogique
- Question écrite n° 54466 de M. Goulet Daniel
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Etablissements sociaux et de soins - Centres de convalescence et de cure - Carte sanitaire. reforme. regionalisation
- Question écrite n° 54415 de M. Nungesser Roland
- Date de dépôt : 24/02/1992
- Enseignement secondaire - Programmes - Langues anciennes
- Question écrite n° 54128 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 17/02/1992
- Politique exterieure - Russie - Saint-Petersbourg. musee de l'Ermitage. entretien. aide de la France
- Question écrite n° 54258 de M. Nesme Jean-Marc
- Date de dépôt : 17/02/1992
- Enseignement superieur - Professions paramedicales - Infirmiers et infirmieres. etudes. reforme. perspectives
- Question écrite n° 53991 de M. Debr� Jean-Louis
- Date de dépôt : 17/02/1992
- Voirie - Routes : Eure - RN154. liaison Evreux Nonancourt. amenagement
- Question écrite n° 54046 de M. Lengagne Guy
- Date de dépôt : 17/02/1992
- Risques professionnels - Prestations en nature - Accidentes du travail. soins. gratuite
- Question écrite n° 54063 de M. Dimeglio Willy
- Date de dépôt : 17/02/1992
- Politique exterieure - Haut-Karabakh - Population armenienne. securite
- Question écrite n° 54203 de M. Barailla R�gis
- Date de dépôt : 17/02/1992
- Boulangerie patisserie - Politique et reglementation - Pain. vente par des commercants non qualifies
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