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Question écrite n° 54413 de M. Couveinhes Ren�
Date de dépôt : 24/02/1992
Enseignement secondaire - Programmes - Biologie. geologie
Question écrite n° 54389 de M. Mancel Jean-Fran�ois
Date de dépôt : 24/02/1992
Retraites : generalites - Montant des pensions - Revalorisation
Question écrite n° 54431 de M. Balkany Patrick
Date de dépôt : 24/02/1992
Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
Question écrite n° 54574 de M. Miossec Charles
Date de dépôt : 24/02/1992
Chomage : indemnisation - Allocation d'insertion - Conditions d'attribution. jeunes
Question écrite n° 54490 de M. Pelchat Michel
Date de dépôt : 24/02/1992
Assurance maladie maternite : generalites - Harmonisation des regimes - Travailleurs independants
Question écrite n° 54487 de M. Deprez L�once
Date de dépôt : 24/02/1992
Collectivites locales - Finances locales - Tresorerie. dette. gestion. rapport de la Cour des comptes
Question écrite n° 54529 de M. Ferrand Jean-Michel
Date de dépôt : 24/02/1992
Enseignement secondaire : personnel - Enseignants - Enseignement specialise. reeducateurs des groupes d'aide psycho-pedagogique
Question écrite n° 54466 de M. Goulet Daniel
Date de dépôt : 24/02/1992
Etablissements sociaux et de soins - Centres de convalescence et de cure - Carte sanitaire. reforme. regionalisation
Question écrite n° 54415 de M. Nungesser Roland
Date de dépôt : 24/02/1992
Enseignement secondaire - Programmes - Langues anciennes
Question écrite n° 54128 de M. Bourg-Broc Bruno
Date de dépôt : 17/02/1992
Politique exterieure - Russie - Saint-Petersbourg. musee de l'Ermitage. entretien. aide de la France