Résultats de la recherche

1514439 résultats trouvés

Question écrite n° 99585 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 04/10/2016
police - police municipale - port d'arme. généralisation. perspectives
Question écrite n° 63537 de M. Patrick Vignal
Date de dépôt : 02/09/2014
transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
Question écrite n° 79018 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 05/05/2015
défense - budget - réorientation. perspectives
Question écrite n° 80535 de Mme Edith Gueugneau
Date de dépôt : 02/06/2015
patrimoine culturel - lieux de mémoire - maison d'Henri Barbusse. mise en valeur
Question écrite n° 65588 de M. Patrick Mennucci
Date de dépôt : 07/10/2014
entreprises - délais de paiement - donneurs d'ordres. respect
Question au Gouvernement n° 2409 de Mme Huguette Bello
Date de dépôt : 11/12/2014
santé - épidémies - peste. Madagascar. lutte et prévention
Question écrite n° 38936 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 01/10/2013
retraites : généralités - réglementation - droits à pension. main-d'oeuvre réquisitionnée. travailleurs indochinois
Question écrite n° 40857 de M. Claude de Ganay
Date de dépôt : 29/10/2013
agriculture - terres agricoles - conflit d'usage. rapport. propositions
Question écrite n° 5584 de M. Georges Ginesta
Date de dépôt : 02/10/2012
aménagement du territoire - politique de la ville - quartiers défavorisés. rapport. propositions
Question écrite n° 81935 de M. Bernard Lesterlin
Date de dépôt : 23/06/2015
fonction publique hospitalière - orthophonistes - rémunérations. revendications