1514439 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1303 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 09/02/2016
- énergie et carburants - lignes à haute tension - construction. Avelin-Gavrelle. conséquences
- Question écrite n° 42279 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 12/11/2013
- ministères et secrétariats d'État - budget - exercice 2014. dépenses. réduction
- Question écrite n° 15560 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 15/01/2013
- justice - frais de justice - frais irrépétibles. montant
- Question écrite n° 91411 de M. Guy Delcourt
- Date de dépôt : 01/12/2015
- enfants - protection - famille. soutien budgétaire. renforcement
- Question écrite n° 22743 de M. Alain Chrétien
- Date de dépôt : 02/04/2013
- entreprises - activités - enquêtes. perspectives
- Question écrite n° 30981 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 02/07/2013
- femmes - femmes enceintes - alcoolisme. lutte et prévention
- Question écrite n° 77684 de Mme Anne Grommerch
- Date de dépôt : 07/04/2015
- recherche - agriculture - OGM. destructions. sanctions
- Question écrite n° 16476 de M. Jacques Krabal
- Date de dépôt : 29/01/2013
- déchets, pollution et nuisances - eau - pollutions agricoles. nitrates. politiques communautaires
- Question écrite n° 61987 de M. Alfred Marie-Jeanne
- Date de dépôt : 29/07/2014
- outre-mer - DOM-ROM : Martinique - réseau électrique. dysfonctionnements
- Question écrite n° 58118 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 24/06/2014
- politique extérieure - Somalie - Somaliland. reconnaissance extérieure. perspectives
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats