1517168 résultats trouvés
- Question écrite n° 59 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 03/07/2012
- commerce et artisanat - débits de tabac - commerce transfrontalier. politiques communautaires
- Question écrite n° 38718 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 01/10/2013
- enseignement : personnel - enseignants - titulaires de zones de remplacement. remboursement
- Question écrite n° 4500 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 18/09/2012
- déchéances et incapacités - tutelle - mesures de protection. jugements. délais
- Question écrite n° 56178 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 27/05/2014
- logement - construction - maîtrise d'oeuvre. revendications
- Question écrite n° 93373 de M. Jean-Louis Christ
- Date de dépôt : 23/02/2016
- assurance maladie maternité : généralités - assurance complémentaire - adhésion obligatoire. fonctionnaires
- Question écrite n° 31540 de M. Philip Cordery
- Date de dépôt : 09/07/2013
- élections et référendums - élections européennes - binationaux résidents à l'étranger. réglementation
- Question écrite n° 69349 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 18/11/2014
- politique économique - innovation - numérique. développement. rapport. propositions
- Question écrite n° 13020 de M. Michel Vergnier
- Date de dépôt : 11/12/2012
- élevage - équidés - identification. réglementation
- Question écrite n° 61510 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 22/07/2014
- sports - taxes - modalités. rapport
- Question écrite n° 82277 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 23/06/2015
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - rapport. propostions
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