1517168 résultats trouvés
- Question écrite n° 5127 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 25/09/2012
- communes - conseillers municipaux - délibérations. comptes-rendus. réglementation
- Question écrite n° 19770 de M. Jean-Pierre Dufau
- Date de dépôt : 26/02/2013
- santé - endométriose - prise en charge
- Question écrite n° 64261 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 16/09/2014
- santé - tabagisme - cigarettes non combustibles. utilisation. réglementation
- Question écrite n° 32789 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 16/07/2013
- recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 52195 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 18/03/2014
- justice - fonctionnement - Commission de modernisation de l'action publique. rapport. propositions
- Question écrite n° 33231 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 23/07/2013
- élevage - volailles - exportations. concurrence. Brésil
- Question orale sans débat n° 260 de Mme Sandrine Doucet
- Date de dépôt : 16/04/2013
- transports par eau - ports - Bordeaux. activités. diversification. Gironde
- Question écrite n° 56576 de Mme Sophie Dessus
- Date de dépôt : 03/06/2014
- étrangers - titres de séjour - délivrance. coûts
- Question écrite n° 55831 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
- Date de dépôt : 20/05/2014
- retraites : généralités - paiement des pensions - versement. calendrier
- Question écrite n° 96084 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 24/05/2016
- sécurité routière - véhicules à deux roues - motos tout terrain
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