1514442 résultats trouvés
- Question écrite n° 59043 de M. Dolez Marc
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Enfants trisomiques. integration en milieu scolaire normal
- Question écrite n° 59211 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Politiques communautaires - Legislation communautaire et legislations nationales - Marche unique. infirmiers liberaux. perspectives
- Question écrite n° 58999 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Jeunes - Formation professionnelle - Financement. entreprises. regime fiscal
- Question écrite n° 59147 de M. Istace G�rard
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Postes et telecommunications - Personnel - Agents des brigades de reserve departementale de la poste. zones rurales. revendications
- Question écrite n° 59131 de Mme Robert Dominique
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Enseignement secondaire : personnel - PEGC - Statut. integration dans le corps des professeurs certifies
- Question écrite n° 59068 de M. Tavernier Yves
- Date de dépôt : 22/06/1992
- SNCF - TGV : Ile-de-France - Interconnexion. perspectives. concertation avec les elus locaux
- Question écrite n° 59142 de M. Raoult �ric
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Delinquance et criminalite - Securite des biens et des personnes : Seine-Saint-Denis - Perspectives
- Question écrite n° 59225 de M. Longuet G�rard
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Equipement, logement et transports : personnel - Cadres administratifs. statut
- Question écrite n° 59035 de M. Chev�nement Jean-Pierre
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Anciens combattants et victimes de guerre - Politique et reglementation - Carte rail Europe S. conditions de delivrance
- Question écrite n° 59134 de M. Chollet Paul
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Enseignement secondaire - Programmes - Histoire. geographie
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