1515015 résultats trouvés
- Question écrite n° 100475 de Mme Marion Maréchal-Le Pen
- Date de dépôt : 08/11/2016
- étrangers - demandeurs d'asile - politiques communautaires
- Question écrite n° 15428 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 15/01/2013
- élevage - maladies du bétail - virus de Schmallenberg. conséquences
- Question écrite n° 35380 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 06/08/2013
- énergie et carburants - énergies renouvelables - rapport. propositions
- Question écrite n° 89541 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 29/09/2015
- sécurité publique - plans de prévention des risques - sites à risques classés. identification. publicité. pertinence
- Question écrite n° 99577 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 04/10/2016
- papiers d'identité - passeport - renouvellement. Français établis hors de France
- Question écrite n° 61258 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 22/07/2014
- patrimoine culturel - archéologie - Livre blanc. archéologie préventive. proposition
- Question au Gouvernement n° 3699 de Mme Catherine Quéré
- Date de dépôt : 09/03/2016
- impôts et taxes - fraude fiscale - lutte et prévention
- Question écrite n° 22812 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 02/04/2013
- impôts et taxes - taxe générale sur les activités polluantes - réforme. conséquences
- Question écrite n° 11226 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 20/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 75047 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 03/03/2015
- formation professionnelle - AFPA - sous-utilisation. pertes financières. mesures
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