1515089 résultats trouvés
- Question écrite n° 58877 de M. Reymann Marc
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Electricite et gaz - Tarifs - EDF. tarification. modulation
- Question écrite n° 58873 de M. Pr�el Jean-Luc
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Enseignement prive - Personnel - Parite avec l'enseignement public
- Question écrite n° 58862 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Boissons et alcools - Alcoolisme - Lutte et prevention. aides de l'Etat
- Question écrite n° 58911 de M. Berthelot Marcelin
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Enseignement : personnel - Medecine scolaire - Infirmieres. remunerations
- Question écrite n° 58991 de M. Proriol Jean
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Chomage : indemnisation - UNEDIC - Situation financiere. perspectives
- Question écrite n° 58971 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Fonction publique territoriale - Remunerations - Filiere culturelle
- Question écrite n° 58938 de M. Ehrmann Charles
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Magistrature - Magistrats - Statut. reforme
- Question écrite n° 58803 de M. Dolez Marc
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Droits de l'homme et libertes publiques - Commission consultative - Rapport. perspectives
- Question écrite n° 58918 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Transports urbains - Fonctionnement : Seine-Saint-Denis - Le Bourget. desserte. RATP : metro. ligne 7. prolongement. SNCF. ligne de la grande ceinture. reouverture
- Question écrite n° 58848 de M. P�ricard Michel
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Convention passee avec la confederation nationale des syndicats dentaires. approbation par l'administration. delais
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