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- Question écrite n° 54245 de M. Lengagne Guy
- Date de dépôt : 17/02/1992
- Handicapes - Allocations et ressources - Revalorisation
- Question écrite n° 54266 de M. Stasi Bernard
- Date de dépôt : 17/02/1992
- Douanes - Agences en douane - Transitaires en douane. marche unique
- Question écrite n° 54012 de M. Deprez L�once
- Date de dépôt : 17/02/1992
- Elevage - Porcs - Station de recherche porcine. perspectives
- Question écrite n° 54231 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 17/02/1992
- Enseignement : personnel - Psychologues scolaires - Statut
- Question écrite n° 53990 de M. Mancel Jean-Fran�ois
- Date de dépôt : 17/02/1992
- Batiment et travaux publics - Engins - Entreprises. Case-Poclain. emploi et activite
- Question écrite n° 54211 de M. Dollo Yves
- Date de dépôt : 17/02/1992
- SNCF - Tarifs voyageurs - Gratuite.appeles du contingent
- Question écrite n° 54220 de M. Baeumler Jean-Pierre
- Date de dépôt : 17/02/1992
- Enseignement secondaire : personnel - PEGC - Statut. integration dans le corps des professeurs certifies
- Question écrite n° 54062 de M. Mancel Jean-Fran�ois
- Date de dépôt : 17/02/1992
- Automobiles et cycles - Entreprises : Oise - Creil. Chausson. emploi et activite
- Question écrite n° 54029 de M. Bockel Jean-Marie
- Date de dépôt : 17/02/1992
- Naissance - Bioethique - Examen des empreintes genetiques. interdiction. consequences
- Question écrite n° 54143 de M. Reymann Marc
- Date de dépôt : 17/02/1992
- Retraites : generalites - Financement - Perspectives
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