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Amendement n° 345 - CRÉATION, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3068
Date de dépôt : 24/09/2015
Amendement de Mme Attard, Mme Pompili, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, M. Roumegas et Mme Sas - Après l'article 18 BIS - Retiré
Voir le dossier (Culture : liberté de la création, architecture et patrimoine)
Amendement n° 2650 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2230
Date de dépôt : 10/10/2014
Amendement de Mme Allain, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas - Après l'article 30 QUATER - Non soutenu
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 787 - PLFSS 2017 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4072
Date de dépôt : 21/10/2016
Amendement de Mme Le Houerou - Article 33 - Adopté
Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2017)
Amendement n° 115 - ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ - Nouvelle Lecture - n° 4191
Date de dépôt : 16/11/2016
Amendement de M. Mariton - Article 14 DECIES - Non soutenu
Voir le dossier (Société : égalité et citoyenneté)
Amendement n° 329 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2302
Date de dépôt : 12/03/2015
Amendement de M. Door, M. Aboud, Mme Poletti, M. Robinet et M. Tian - Article 34 - Tombé
Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
Amendement n° 624 - MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES - deuxième lecture - n° 1587
Date de dépôt : 06/12/2013
Amendement de M. Dussopt - Article 35 D - Adopté
Voir le dossier (Collectivités territoriales : action publique territoriale et métropoles)
Amendement n° 897 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1395
Date de dépôt : 11/10/2013
Amendement de M. Sansu, M. Charroux, M. Asensi, M. Bocquet, Mme Buffet, M. Candelier, M. Carvalho, M. Chassaigne, M. Dolez et Mme Fraysse - Après l'article 15 - Rejeté
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2014)
Amendement n° 789 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 07/11/2014
Amendement de Mme Guittet, Mme Bouziane, M. Premat, Mme Romagnan, Mme Martinel, Mme Alaux, M. Mennucci, Mme Huillier, M. Ménard, Mme Chapdelaine, Mme Gueugneau, M. Blazy, Mme Bareigts, M. Daniel et Mme Martine Faure - Après l'article 44 - Non renseigné
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 326 - EGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1663
Date de dépôt : 20/01/2014
Amendement de le Gouvernement - Article 2 - Adopté
Voir le dossier (Société : égalité entre les femmes et les hommes)
Amendement n° 472 - ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3851
Date de dépôt : 23/06/2016
Amendement de M. Hammadi - Après l'article 16 SEPTIES - Adopté
Voir le dossier (Société : égalité et citoyenneté)