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- Question écrite n° 56372 de M. Charles Serge
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- Question écrite n° 56216 de Mme Isaac-Sibille Bernadette
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Enseignement maternel et primaire - Fonctionnement : Rhone - Enfants scolarisables. modalites de comptabilisation. consequences. effectifs de personnel
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