1514914 résultats trouvés
- Question écrite n° 56351 de M. Poujade Robert
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Chasse et peche - Personnel - Conseil superieur de la peche. agents. statut
- Question écrite n° 56659 de M. Alphandery Edmond
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Professions paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Liberaux. avenant a la convention nationale. actes. quotas
- Question écrite n° 56652 de M. Voisin Michel
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Impots locaux - Taxe de sejour - Perception. reforme. consequences. hotels
- Question écrite n° 56365 de M. Lefort Jean-Claude
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Handicapes - Politique et reglementation - Autisme. reconnaissance
- Question écrite n° 56493 de M. Barrot Jacques
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Automobiles et cycles - Commerce exterieur - Bicyclettes. importations en provenance de la Chine populaire
- Question écrite n° 56203 de M. Wacheux Marcel
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Handicapes - Emplois reserves - Personnel des postes et telecommunications. application. loi no 90-568 du 2 juillet 1990
- Question écrite n° 56220 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Enseignement maternel et primaire - Fonctionnement - Fermeture d'ecoles. zones rurales
- Question écrite n° 56260 de M. Gambier Dominique
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Enseignement - Fonctionnement - Langues d'origine
- Question écrite n° 56644 de M. Guichard Olivier
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Enseignement secondaire : personnel - PEGC - Statut. integration dans le corps des professeurs certifies
- Question écrite n° 56497 de M. Lapaire Jean-Pierre
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Retraites : generalites - Calcul des pensions - Duree d'assurance. prise en compte des periodes de service national
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