1514914 résultats trouvés
- Question écrite n° 56289 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Jeux et paris - Politique et reglementation - Societes intermediaires etrangeres agissant en France
- Question écrite n° 56396 de M. Coussain Yves
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Professions paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Liberaux. avenant a la convention nationale. actes. quotas
- Question écrite n° 56354 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Mer et littoral - Pollution et nuisances - Mediterranee. algue : caulerpa taxifolia. lutte et prevention
- Question écrite n° 56613 de M. Pr�el Jean-Luc
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Enseignement superieur - Professions sociales : Pays de la Loire - Assistants de service social. nombre de candidats recus a l'examen
- Question écrite n° 56445 de M. Chasseguet G�rard
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Animaux - Animaux de compagnie - Vols. lutte et prevention
- Question écrite n° 56510 de M. Pelchat Michel
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Impot sur le revenu - Politique fiscale - Exoneration. personne hebergee en maison de retraite
- Question écrite n° 56369 de Mme Hubert �lisabeth
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Handicapes - Politique et reglementation - Grille d'evaluation. reforme. consequences
- Question écrite n° 56518 de M. Pelchat Michel
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Politique exterieure - Russie - Emprunts russes . remboursement
- Question écrite n° 56541 de M. Pelchat Michel
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Logement - PLA : Essonne - Dotation. montant
- Question écrite n° 56627 de M. Guichard Olivier
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Professions sociales - Auxiliaires de vie - Fonctionnement du service. financement
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