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- Question écrite n° 88408 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 15/09/2015
- politique extérieure - Asie - émergents. rapport d'information. propositions
- Question écrite n° 90023 de M. Xavier Breton
- Date de dépôt : 06/10/2015
- transports - politique des transports - indemnité kilométrique vélo. perspectives
- Question écrite n° 90467 de M. Yves Daniel
- Date de dépôt : 27/10/2015
- agriculture - produits agricoles - AOC. indication géographique. perspectives
- Question écrite n° 22718 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 02/04/2013
- enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - aménagement. conséquences
- Question écrite n° 89998 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 06/10/2015
- sécurité publique - secours - sécurité civile. moyens héliportés. perspectives
- Question écrite n° 43644 de M. Marcel Bonnot
- Date de dépôt : 26/11/2013
- politique économique - politique industrielle - compétitivité. rapport. recommandations
- Question écrite n° 47794 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 21/01/2014
- assurance maladie maternité : prestations - indemnités journalières - délai de carence. fonction publique
- Question écrite n° 12343 de M. François Baroin
- Date de dépôt : 04/12/2012
- consommation - crédit - surendettement. lutte et prévention
- Question écrite n° 64714 de M. Franck Reynier
- Date de dépôt : 23/09/2014
- professions libérales - statut - professions réglementées. réforme
- Question au Gouvernement n° 3974 de Mme Anne-Christine Lang
- Date de dépôt : 25/05/2016
- enseignement : personnel - auxiliaires de vie scolaire - statut. perspectives
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