1517209 résultats trouvés
- Question écrite n° 54237 de M. Goldberg Pierre
- Date de dépôt : 17/02/1992
- Prestations familiales - Montant - Revalorisation
- Question écrite n° 54107 de M. Hermier Guy
- Date de dépôt : 17/02/1992
- Postes et telecommunications - Personnel : Bouches-du-Rhone - Marseille. bureaux de poste. greve. negociations
- Question écrite n° 54051 de M. Gouze Hubert
- Date de dépôt : 17/02/1992
- Armee - Personnel - Epouses de militaires agents de l'Etat. mutations. perspectives
- Question écrite n° 54036 de M. Delehedde Andr�
- Date de dépôt : 17/02/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Industrie et commerce exterieur : services exterieurs - Directions regionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement. fonctionnement. instruction des dossiers. delais
- Question écrite n° 54060 de M. Kiffer Jean
- Date de dépôt : 17/02/1992
- TVA - Champ d'application - Aides publiques aux entreprises nationales. CEE. directives. application. statistiques
- Question écrite n° 54259 de M. Mathus Didier
- Date de dépôt : 17/02/1992
- Circulation routiere - Reglementation et securite - Equipements de securite. arriere des vehicules. enfants. consequences. clubs sportifs
- Question écrite n° 54228 de M. Julia Didier
- Date de dépôt : 17/02/1992
- Enseignement : personnel - Medecine scolaire - Infirmieres. remunerations
- Question écrite n° 54289 de M. Geng Francis
- Date de dépôt : 17/02/1992
- Hopitaux et cliniques - Personnel - Centres hospitaliers. aides soignants. revendications
- Question écrite n° 54274 de M. Dolig� �ric
- Date de dépôt : 17/02/1992
- Douanes - Agences en douane - Transitaires en douane. marche unique
- Question écrite n° 54268 de M. Esteve Pierre
- Date de dépôt : 17/02/1992
- Chomage : indemnisation - Conditions d'attribution - Intermittents du spectacle. perspectives
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