1514923 résultats trouvés
- Question écrite n° 56259 de M. Dosi�re Ren�
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Police - Fonctionnement : Aisne - Effectifs de personnel. securite des personnes et des biens
- Question écrite n° 56636 de M. Moyne-Bressand Alain
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Anciens combattants et victimes de guerre - Retraite mutualiste du combattant - Conditions d'attribution
- Question écrite n° 56258 de M. Bosson Bernard
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Enseignement : personnel - Remunerations - Heures supplementaires de soutien effectuees en septembre. paiement
- Question écrite n° 56267 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Materiels electriques et electroniques - Entreprises - Thomson. CEA Industrie. fusion. attitude de la CEE
- Question écrite n° 56386 de M. de Broissia Louis
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Postes et telecommunications - Fonctionnement - Projet de contrat de plan entre l'Etat et la Poste
- Question écrite n° 56514 de M. Chamard Jean-Yves
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Entreprises - PME - Mouvement : entente des generations pour l'emploi et l'entreprise. fonctionnement. moyens financiers
- Question écrite n° 56437 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Hotellerie et restauration - Emploi et activite - Hotellerie independante. concurrence des grandes chaines hotelieres
- Question écrite n° 56550 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Heure legale - Heure d'ete et heure d'hiver - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 56370 de M. Rodet Alain
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Decorations - Medaille d'honneur regionale, departementale et communale - Conditions d'attribution
- Question écrite n° 56582 de M. Balkany Patrick
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Anciens combattants et victimes de guerre - Offices - Office national. delocalisation
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