1516866 résultats trouvés
- Question écrite n° 53090 de Mme Jacq Marie
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Commerce et artisanat - Aides et prets : Bretagne - Artisans
- Question écrite n° 53258 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Communes - Personnel - Secretaire de mairie d'une commune de deux cents habitants. exercice au-dela de l'age de soixante ans
- Question écrite n° 53355 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement secondaire - Programmes - Langues anciennes
- Question écrite n° 53064 de M. Calloud Jean-Paul
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Ventes et echanges - Commissaires-priseurs - Exercice de la profession. marche unique. perspectives
- Question écrite n° 53023 de M. Houssin Pierre-R�my
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Professions sociales - Educateurs de jeunes enfants - Statut
- Question écrite n° 53038 de M. Pr�el Jean-Luc
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Professions sociales - Puericultrices - Statut
- Question écrite n° 53215 de M. Alphandery Edmond
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Pharmacie - Medicaments - Halcion. commercialisation. suspension
- Question écrite n° 53200 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Communes - Finances locales : Ile-de-France - Loi no 91-429 du 13 mai 1991. application. solidarite urbaine. fonds de solidarite
- Question écrite n° 53284 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Telephone - Tarifs : Aveyron - Communications interurbaines
- Question écrite n° 53310 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Professions sociales - Puericultrices - Statut
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