1516862 résultats trouvés
- Question écrite n° 53115 de M. Gambier Dominique
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Circulation routiere - Reglementation et securite - Equipements de securite. arriere des vehicules. enfants. consequences. clubs sportifs
- Question écrite n° 53254 de M. Legras Philippe
- Date de dépôt : 27/01/1992
- SNCF - Tarifs voyageurs - Supplements. reglementation
- Question écrite n° 53099 de M. Lengagne Guy
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement superieur - Fonctionnement - Comites departementaux des coordinations des formations superieures. comites consultatifs regionaux des etablissements d'enseignement superieur
- Question écrite n° 53297 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Professions sociales - Educateurs de jeunes enfants - Statut
- Question écrite n° 53295 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Professions sociales - Educateurs de jeunes enfants - Statut
- Question écrite n° 53324 de M. Birraux Claude
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enregistrement et timbre - Successions et liberalites - Droits de succession. exoneration. conditions d'attribution. exploitants agricoles
- Question écrite n° 53158 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement superieur : personnel - Personnel d'intendance et d'administration - Secretaires generaux d'universite. remunerations. revalorisation
- Question écrite n° 53153 de M. Garmendia Pierre
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement - Medecine scolaire - Effectifs de personnel. medecins
- Question écrite n° 53208 de M. Poujade Robert
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Service national - Appeles - Incorporation. delais. consequences
- Question écrite n° 53278 de M. Reymann Marc
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Personnes agees - Etablissements d'accueil - Handicapes. obligation d'emploi. consequences
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