Résultats de la recherche

1516825 résultats trouvés

Question écrite n° 25891 de M. Olivier Dassault
Date de dépôt : 30/04/2013
TVA - taux - actes de chirurgie esthétique
Question écrite n° 15491 de M. Philippe Meunier
Date de dépôt : 15/01/2013
enseignement supérieur - établissements - institut d'études politiques de Paris. gestion. rapport. conclusions
Question écrite n° 51232 de M. Philippe Folliot
Date de dépôt : 04/03/2014
outre-mer - Clipperton et TAAF - souveraineté. protection
Question écrite n° 99448 de M. René Rouquet
Date de dépôt : 04/10/2016
démographie - recensements - communes. dotation forfaitaire
Question écrite n° 36821 de M. Florent Boudié
Date de dépôt : 10/09/2013
enseignement supérieur - diplômes - BTS CIRA. développement
Question écrite n° 33629 de M. Jean-Claude Buisine
Date de dépôt : 23/07/2013
politique extérieure - aide au développement - crédits. répartition. éducation
Question écrite n° 71573 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 23/12/2014
agriculture - PAC - surfaces agricoles. champ d'application
Question écrite n° 77821 de M. Stéphane Demilly
Date de dépôt : 14/04/2015
commerce et artisanat - grande distribution - centrales d'achat. rapprochement. fournisseurs. conséquences
Question écrite n° 18993 de M. Charles de La Verpillière
Date de dépôt : 19/02/2013
sang et organes humains - produits sanguins labiles - collecte. suspension
Question écrite n° 36576 de M. Éric Straumann
Date de dépôt : 03/09/2013
enseignement - politique de l'éducation - laïcité. promotion. Alsace-Moselle