1519510 résultats trouvés
- Question écrite n° 58958 de M. Vasseur Philippe
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Enseignement : personnel - Politique et reglementation - Personnel de l'administration scolaire et universitaire. competence des commissions paritaires d'etablissement. perspectives
- Question écrite n° 58917 de M. Gayssot Jean-Claude
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Voirie - Routes : Hautes-Pyrenees - Liaison routiere entre la vallee du Lauron et Saint-Lary-Soulan. desserte d'Arreau. perspectives
- Question écrite n° 58867 de M. Lapaire Jean-Pierre
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Defense : personnel - Personnels civils des transmissions. statut
- Question écrite n° 58811 de M. Gourmelon Joseph
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Materiels electriques et electroniques - Entreprises : Finistere - Brest. Alcatel Business Systems. emploi et activite
- Question écrite n° 58871 de M. Pr�el Jean-Luc
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Enseignement prive - Personnel - Maitres auxiliaires. statut
- Question écrite n° 58928 de M. Blum Roland
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Sports - Manifestations sportives : Corse - Catastrophe de Furiani. indemnisation des victimes
- Question écrite n° 58964 de M. Berthol Andr�
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Professions sociales - Travailleurs sociaux - Formation professionnelle. desengagement de l'Etat. moyens financiers
- Question écrite n° 58786 de M. Bosson Bernard
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Finances publiques - Dette publique - Deficit budgetaire. emprunts d'Etat. augmentation
- Question écrite n° 58947 de M. Mancel Jean-Fran�ois
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Armee - Fonctionnement - Musiques militaires. perspectives
- Question écrite n° 58948 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 15/06/1992
- Foires et expositions - Reglementation - Commercants non sedentaires. statut
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