1516644 résultats trouvés
- Question écrite n° 59985 de M. Hunault Xavier
- Date de dépôt : 13/07/1992
- Politique sociale - Pauvrete - Centres d'hebergement et de reinsertion sociale. fonctionnement. moyens financiers
- Question écrite n° 59962 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 13/07/1992
- Police - Fonctionnement : Rhone - Lyon. evenements du 7 juillet 1992. attitude de la police
- Question écrite n° 59803 de M. Giraud Michel
- Date de dépôt : 13/07/1992
- Informatique - Entreprises - Bull. emploi et activite
- Question écrite n° 59872 de M. Bois Jean-Claude
- Date de dépôt : 13/07/1992
- Spectacles - Danse - Eleves selectionnes dans les ecoles etrangeres. formations. cout
- Question écrite n° 59862 de M. Dolez Marc
- Date de dépôt : 13/07/1992
- Chasse et peche - Politique et reglementation - Journees de la peche. bilan
- Question écrite n° 59827 de M. Lajoinie Andr�
- Date de dépôt : 13/07/1992
- Securite sociale - Caisses : Pays-de-la-Loire - Centre informatique de la CRAM. maintien a Nantes
- Question écrite n° 59796 de M. Barrot Jacques
- Date de dépôt : 13/07/1992
- Politiques communautaires - Automobiles et cycles - Plaques d'immatriculation. harmonisation
- Question écrite n° 59797 de M. de Charette Herv�
- Date de dépôt : 13/07/1992
- Preretraites - Allocation speciale du FNE - Conditions d'attribution. reprise d'une activite professionnelle
- Question écrite n° 59795 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 13/07/1992
- Enseignement maternel et primaire : personnel - Instituteurs - Conseillers d'orientation psychologues et directeurs de centre d'information et d'orientation anciens instituteurs titulaires. carriere. acces au corps des professeurs des ecoles
- Question écrite n° 59991 de M. Pelchat Michel
- Date de dépôt : 13/07/1992
- Fonction publique territoriale - Remunerations - Reforme
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