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Question écrite n° 57557 de M. Bequet Jean-Pierre
Date de dépôt : 11/05/1992
Enseignement : personnel - Psychologues scolaires - Statut
Question écrite n° 57572 de M. Mesmin Georges
Date de dépôt : 11/05/1992
Animaux - Animaux de compagnie - Vols. lutte et prevention
Question écrite n° 57614 de M. Daubresse Marc-Philippe
Date de dépôt : 11/05/1992
Preretraites - Politique et reglementation - Frontaliers belges et francais
Question écrite n° 57556 de M. Rodet Alain
Date de dépôt : 11/05/1992
Enseignement - Rythmes et vacances scolaires - Semaine de quatre jours. perspectives
Question écrite n° 57623 de M. Griotteray Alain
Date de dépôt : 11/05/1992
Fonction publique territoriale - Remunerations - Filiere administrative. regime indemnitaire
Question écrite n° 57548 de M. Chev�nement Jean-Pierre
Date de dépôt : 11/05/1992
Douanes - Agences en douane - Transitaires en douane. marche unique
Question écrite n° 57577 de M. Fr�ville Yves
Date de dépôt : 11/05/1992
Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Montant des pensions - Postes
Question écrite n° 57628 de M. Lamassoure Alain
Date de dépôt : 11/05/1992
Cultures regionales - Defense et usage - Langues regionales ou minoritaires. projet de charte europeenne. adoption par le Conseil de l'Europe. attitude de la France
Question écrite n° 57537 de M. Schreiner Bernard
Date de dépôt : 11/05/1992
Anciens combattants et victimes de guerre - Deportes internes et resistants - Services rendus a la resistance avant l'age de seize ans. reconnaissance
Question écrite n° 57619 de M. Besson Jean
Date de dépôt : 11/05/1992
Patrimoine - Archeologie - Patrimoine archeologique. sauvegarde. structures administratives. fonctionnement