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- Question écrite n° 42143 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 12/11/2013
- État - gouvernement - politique générale. orientations
- Question écrite n° 84305 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 07/07/2015
- Français de l'étranger - assurance maladie maternité : généralités - caisse des Français de l'étranger. droit d'entrée. conséquences
- Question écrite n° 89430 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 29/09/2015
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères - entretien. bilan
- Question écrite n° 114 de M. François de Rugy
- Date de dépôt : 03/07/2012
- enseignement agricole - personnel - contractuels. perspectives
- Question écrite n° 62877 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 12/08/2014
- automobiles et cycles - emploi et activité - perspectives
- Question écrite n° 46870 de M. Jean-Noël Carpentier
- Date de dépôt : 24/12/2013
- handicapés - pensions d'invalidité - revalorisation
- Question écrite n° 81455 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 16/06/2015
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - loi n° 2005-102 du 11 février 2005. accessibilité des locaux. mise en oeuvre
- Question écrite n° 34098 de M. Dominique Le Mèner
- Date de dépôt : 30/07/2013
- déchets, pollution et nuisances - pneumatiques - recyclage. incinération. procédés innovants
- Question écrite n° 27570 de M. Alain Rodet
- Date de dépôt : 28/05/2013
- impôts et taxes - entreprises - échanges de données informatisées. mise en place
- Question écrite n° 80904 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 09/06/2015
- droits de l'Homme et libertés publiques - droits économiques et sociaux - rapport. recommandations
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