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Amendement n° 443 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - deuxième lecture - n° 1892
Date de dépôt : 20/06/2014
Amendement de M. Le Ray, M. Herth, M. Straumann, Mme Louwagie et M. Abad - Article 3 - Retiré
Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
Amendement n° 800 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
Date de dépôt : 10/10/2014
Amendement de M. Goldberg, Mme Dufour-Tonini, M. Assaf, M. Amirshahi, M. Laurent Baumel, M. Bardy, Mme Zanetti, Mme Romagnan, M. Ferrand, Mme Filippetti, M. Philippe Baumel, Mme Linkenheld, M. Prat, Mme Gaillard, M. Jérôme Lambert, M. Sebaoun, Mme Bruneau, Mme Bechtel, M. Blazy, M. Laurent, M. Mesquida, M. Noguès, M. Travert, Mme Bouziane, M. Vergnier, M. Robiliard, M. Hanotin, M. Hutin, M. Féron, M. Emmanuelli, Mme Sandrine Doucet, Mme Tallard, M. Verdier, M. Bui, M. Pouzol, M. Paul, M. Bricout, Mme Carrey-Conte, M. Marsac, M. Léonard, Mme Chabanne, Mme Chauvel, Mme Marcel, M. Kalinowski, M. Gille, M. Cherki, Mme Florence Delaunay, Mme Guittet, M. Arnaud Leroy, Mme Khirouni, Mme Gueugneau, Mme Gourjade et M. Germain - Après l'article 9 - Rejeté
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 14 - ÉCONOMIE BLEUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2964
Date de dépôt : 23/10/2015
Amendement de M. Arnaud Leroy, rapporteur - Article 15 - Adopté
Voir le dossier (Economie bleue)
Amendement n° 235 - RENSEIGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2669
Date de dépôt : 31/03/2015
Amendement de M. Urvoas, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Police et sécurité : renseignement)
Amendement n° 228 - NOUVEAUX DROITS EN FAVEUR DES MALADES ET DES PERSONNES EN FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2585
Date de dépôt : 05/03/2015
Amendement de M. Reiss - Article 2 - Rejeté
Voir le dossier (Société : nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie)
Amendement n° 1877 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
Date de dépôt : 20/09/2014
Amendement de Mme Bareigts, rapporteure, M. Brottes, M. Letchimy, Mme Berthelot, M. Lurel, Mme Orphé, Mme Louis-Carabin, M. Vlody, M. Aboubacar, Mme Le Loch, Mme Chapdelaine et Mme Françoise Dubois - Article 49 - Rejeté
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 1159 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - deuxième lecture - n° 2066
Date de dépôt : 03/07/2014
Amendement de M. Molac, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas - Article 4 - Retiré
Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
Amendement n° 391 - ELECTION DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX, DES CONSEILLERS MUNICIPAUX, DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES ET MODIFICATION DU CALENDRIER ÉLECTORAL - deuxième lecture - n° 828
Date de dépôt : 22/03/2013
Amendement de M. Sauvadet, M. Benoit, M. Borloo, M. Bourdouleix, M. de Courson, M. Demilly, M. Favennec, M. Folliot, M. Fritch, M. Fromantin, M. Gomes, M. Jégo, M. Jean-Christophe Lagarde, M. Maurice Leroy, M. Piron, M. Reynier, M. Richard, M. Rochebloine, M. Salles, M. Santini, M. Tahuaitu, M. Tuaiva, M. Vercamer, M. Philippe Vigier, M. Villain et M. Zumkeller - Article 16 - Rejeté
Voir le dossier (Collectivités territoriales : élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des délégués communautaires et modification du calendrier électoral)
Amendement n° 447 - CRÉATION, ARCHITECTURE ET PATRIMOINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2954
Date de dépôt : 14/09/2015
Amendement de M. Bloche, rapporteur - Article 45 - Adopté
Voir le dossier (Culture : liberté de la création, architecture et patrimoine)
Amendement n° 500 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2498
Date de dépôt : 21/01/2015
Amendement de M. Le Fur, M. Aboud, Mme Dalloz, M. de Rocca Serra, M. Decool, M. Fenech, M. Gilard, M. Gosselin, Mme Louwagie, M. Marlin, M. Morel-A-L'Huissier, M. Perrut, M. Straumann, M. Verchère et M. Vitel - Après l'article 26 - Rejeté
Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)