1518868 résultats trouvés
- Question écrite n° 23757 de M. Jean-Luc Drapeau
- Date de dépôt : 09/04/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - accidents domestiques. lutte et prévention
- Question écrite n° 54419 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 22/04/2014
- ventes et échanges - marchés - commerçants primeurs. contraintes administratives. revendications
- Question écrite n° 42778 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 19/11/2013
- handicapés - insertion professionnelle et sociale - taux d'emploi dans la fonction publique. bilan
- Question écrite n° 17550 de M. Laurent Wauquiez
- Date de dépôt : 05/02/2013
- retraites : généralités - montant des pensions - revalorisation
- Question écrite n° 50305 de Mme Conchita Lacuey
- Date de dépôt : 18/02/2014
- santé - politique de la santé - médecine traditionnelle complémentaire. développement
- Question écrite n° 13326 de M. Serge Letchimy
- Date de dépôt : 11/12/2012
- outre-mer - DOM-ROM - télécommunications. internet. développement
- Question écrite n° 23456 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 09/04/2013
- enseignement secondaire - programmes - histoire. géographie
- Question écrite n° 101593 de M. Pierre Aylagas
- Date de dépôt : 27/12/2016
- agriculture - aides - zones agricoles défavorisées. revendications
- Question écrite n° 20684 de M. Pascal Popelin
- Date de dépôt : 12/03/2013
- économie sociale - mutuelles - CREF. gestion. conséquences
- Question orale sans débat n° 1006 de Mme Sylviane Bulteau
- Date de dépôt : 28/04/2015
- élevage - porcs - implantation. maternité porcine. Vendée. pertinence
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