1518872 résultats trouvés
- Question écrite n° 57197 de M. Raoult �ric
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Drogue - Etablissements de soins : Seine-Saint-Denis - Villemomble. fonctionnement. effectifs de personnel
- Question écrite n° 57207 de M. Gonnot Fran�ois-Michel
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Television - Redevance - Controle et contentieux. declaration des commercants. responsabilite en cas de mentions fausses
- Question écrite n° 57231 de M. Bouquet Jean-Pierre
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Budget : personnel - Services de gestion et de recouvrement des contributions indirectes. perspectives
- Question écrite n° 57208 de M. Durr Andr�
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Police - Commissariats et postes de police : Bas-Rhin - Strasbourg. hotel de police. extension. perspectives
- Question écrite n° 57244 de M. Dolez Marc
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Enseignement - Fonctionnement - Semaine de la presse. bilan
- Question écrite n° 57303 de M. Colin Daniel
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Equipement, logement et transports : personnel - Techniciens des travaux publics de l'Etat. statut
- Question écrite n° 57235 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Defense : personnel - Personnels techniques des transmissions. remunerations
- Question écrite n° 57436 de M. Rimbault Jacques
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Radio - Radioamateurs - Taxes. montant. consequences
- Question écrite n° 57346 de M. Brard Jean-Pierre
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Formation professionnelle - Etablissements : Paris - Stagiaires beneficiaires du RMI. allocation complementaire
- Question écrite n° 57340 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Sante publique - Politique de la sante - Maitrise des depenses de sante. concertation avec les professions de sante
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